Étude comparée sur l’égalité des sexes dans les Constitutions coréenne et française

국문 초록 (Abstract)

본 연구는 헌법조문의 분석으로 대한민국과 프랑스에서 달리 규정되는 성평등 개념을 분석하고자 한다. 헌법 법규로서 성평등의 개념 정립과 그 실효성을 분석하기 위하여 평등 개념과 인간 개념 그리고 남성·여성 개념이 상이한 문화권에 뿌리내린 한국과 프랑스 두 사회에서 어떠한 방식으로 이 문제가 수용되는지를 분석하여 밝히는 것이다. 대한민국과 프랑스의 헌법규범엔 모두 부조리가 있다. 프랑스 헌법에서 성평등은 완벽한 평등적 권리이자 비차별적 권리로 이해되는 만큼 추상적이고 현실에 적용할 수 없는 개념으로 나타난다. 반면 대한민국 성평등에 관한 헌법 조문은 여성의 다양한 사회적 지위를 참작하는 일단의 보호권을 이루고 있다. 이렇게 과도한 구체적인 접근법은 여성 자체 전반이 아닌 어떤 여성 혹은 특정 범주의 여성만을 보호하게 되는 한계를 지니고 있다. 결국 한국과 프랑스의 법체계는 각기 고유한 모순을 안은 채, 소수자의 권리에서 유래된 적극적 우대 조치 신념에 의존하여 형평성 개념으로 성평등의 실현수단을 모색하고 있는데 이 접근법 또한 반론의 여지가 없는 것은 아니다. 한국 헌법과 프랑스 헌법의 비교법적 연구로부터 법의 결함이 드러난다면 새로운 시각으로 성평등 문제를 바라보는 계기가 될 것이다.

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

La présente étude a pour objectif d’analyser sous le prisme du droit constitutionnel, la conception de l’égalité des sexes en Corée du Sud et en France. À travers ces sociétés aux racines culturelles différentes, il s’agit de montrer la compréhension des concepts d’égalité, d’Homme, d’hommes et de femmes, afin d’analyser l’édiction constitutionnelle de l’égalité des sexes et son efficacité. Chaque modèle présente des paradoxes. Du côté français, l’égalité des sexes est un droit purement égalitaire, non-discriminatoire, mais trop abstrait et impraticable. En Corée, la Constitution consacre à l’égalité des sexes un droit protecteur des divers statuts sociaux des femmes. Cette approche trop concrète, ne permet pas une protection de la Femme mais de certaines femmes. Les deux systèmes, avec leurs imperfections, cherchent dans le concept d’équité, le moyen de réaliser cette égalité, par le recours contestable à la discrimination positive issue du droit des minorités. De cette comparaison ressort une prise de conscience des failles du droit qui incite à repenser cette problématique.

목차 (Table of Contents)

• 1. Introduction 2. Statut de la femme et inégalité biologique 3. Droit égalitaire et non-discrimination 4. Droit protecteur et égalité des genres 5. Droit des minorités et discrimination positive 6. Conclusion

참고문헌 (Reference)

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• 4 "Lois de 1998 relatives aux peines en matière de violence conjugale et à la prévention de la violence conjugale en Corée"
• 5 "Loi n° 2012-954 du 6 août 2012 relative au harcèlement sexuel"
• 6 "Loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences sur les enfants"
• 7 "Loi n° 2004-439 du 26 mai 2004 relative au divorce"
• 8 "Loi n° 2002-305 du 4 mars 2002 relative à l’autorité parentale"
• 9 "Loi n° 2002-304 du 4 mars 2002 relative au nom de famille"
• 10 "Loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l’interruption volontaire de grossesse et à la contraception"
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• 19 Bourdieu, Pierre, "De la domination masculine" Seuil 1998
• 20 "Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, Article 14"
• 21 "Conseil constitutionnel Décision n° 82-146 DC du 18 novembre 1982 relative à la loi modifiant le Code électoral et le Code des communes et relative à l’élection des conseillers municipaux et aux conditions d’inscription des Français établis hors de France sur les listes électorales"
• 22 Gay Sterboul, Sylvie, "Confucianisme, ses disciples et la population" 29 (29): 788-, 1974
• 23 Dekeuwer-Défossez, Françoise, "Comprendre n° 4 Les inégalités" PUF 2003
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