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우리 民法上 自然債務論의 再檢討
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2008
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Korean
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KDC
360
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학술저널
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75-107(33쪽)
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Bien que la notion de l’obligation naturelle ait fait l’objet des travaux doctrinaux extrêmement important pour entendre la nature de l’obligation, elle demeure obscure et controversée. La notion de l’obligation naturelle a son origine dans la obligatio naturalis du droit romain.
Le juriste romain comprenait les obligations naturelles celles des esclaves, des fils de famille placés sous l’autorité de leur père ou des des pupilles agissant seuls ; de même l’obligation du bénéficiaire d’une absolute injuste dans un procès ; peut-être, bien que le point soit discuté dans Gemeine Recht en Allemagne, considerait-on comme des obligations naturelles celles qui dérivaient de simple pactes, intervenu hors des formes nécessaires à la validité de veritables obligations civiles.
En droit ramain, on tend à reconnaître ses effets étendu : la validité de l’exécution volontaire excluant toute répétion(le refus de condictio indebiti), la possibilité de novation en obligation civile par un engagement d’exécuter, la possibilité de constituer des sûretés garantissant l’exécution, et la possibilité d’opposer la compensation ou d’execer le droit de rétention sur le fondement d’une obligation naturelle.
En Corée, la écrasante majorité des érudites reconnaissent une éxistence de l’obligation naturelle, mais la minorité de celles s’opposant à la notion de l’obligation
naturelle, pretend que cette notion perturbe l’ordre juridique positif. Toutfois aussi les avis affirmatifs sont divesés en quatre positions. Mais il n’y a, en fait, pas de discussion sur la nature de l’obligation naturelle.
Je estime que la discode des avis sur les types et les effets de l'obligation naturelle resulte de l’absence des profondes discussions sur la nature de l’obligation naturelle.
Donc je suppose ① l’existence de l’obligation dans substantiel lien juridique et ② une privation de la puissance d’reclamer une action en juridique pour corriger cette confusion des avis et essayer moderne révision de la notion de l’obligation naturelle.
En somme, je extrais cinq types qui sont coïncidents avec la présuppositions ci-dessus parmi les nombreuse types controversés en notre droit civil ci-dessous.
① une obligation dans le lien juridique établi par le consentement de ne pas poursuivre, ② une obligation à l’occassion de perdu un procès bien que l’obligation
valable existe, ③ une obligation à l’occassion de atteinte par la prescription extinctive, ④ une obligation à l’occassion de retirer une plainte après le créancier gagne, ⑤ en Droit unifié de la banqueroute, l’obligation à l’occassion de passer délai de la déclaration ou la réclamation.
A l’égard de son effet, On parlera généralement ci-dessous.
① Celui qui exécute volontairement une obligation naturelle n’est pas admis à se faire restituer sa prestation.
② L’exécution ou la promesse d’exécution de la obligation naturelle ne constitue pas, en principe, de donation.
③ L’obligation naturelle a fait l’objet du cautionnement, la compensation et la novation. Particulièrement je considère la compensation comme effet générale de tout les obligations naturelles qui sont admis dans cette thèse.
L’obligation naturelle se situe dans une domaine intermédiaire entre le droit et la morale, alors elles ont une tendance à se confondre avec un devoir de la conscience ou la morale. Ce caractère hybride de l’obligation naturelle, revendiquée par le droit et la morale, rend très délicate son insertion dans notre ordre juridique.
De tout façon, l’obligation naturelle est une obligation juridique. Donc bien que les catégories des types ne soit pas vastes tellement, je étends les catégories des effets de l’obligation naturelle. Je seulement espère la notion de l’obligation naturelle devenir l’instrument utile pour préciser la frontière du droit et de la morale en notre droit civil.
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