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事情變更法理의 沿革的 考察 = L’étude sur le point de départ historique de la maxime clausaula rebus sic stantibus
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187-235(49쪽)
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Un principe juridique pacta sunt servanda est un grand principe du droit civil et signifie que les contractants doivent tenir leur engagements. Tous contrats ont la force obligatoire qui impose une exécution stricte aux contractants. Pourtant, l’application stricte de la force obligatoire des contrats risque de ruiner l’équité entre contractants, par la différence des prix entre le temps de la conclusion du contrat et le temps de l’exécution du contrat. Donc, la pluspart des savants parle que il est nécessaire de reconnaître l’exeption du principe pacta sunt servanda. Un de ces exemples est ‘la théorie sur le changement des circonstances’ en Corée, et il est en appelé ‘la théorie de l’imprévision’ en France, ‘die Lehre von der Geschäftsgrundlage’ en Allemagne, ‘the doctrine on frustration in failure of contractual purposes’ en Angleterre et les États-Unis.
Cependant, en Code civil de Corée, il n’y a pas le prescription générale qu’il est concerné par la théorie, et les législateurs ont permis seulement dans quelques cas au juge de modifier le contrat. Ses exemples typiques sont l’article 557 sur la résolution de la donation à faillite du donateur et l’article 628 sur la réclamation pour agumentation ou réduction du loyer en le bail, etc. Les tribunaux judiciaires de Corée fermement attachée au principe pacta sunt servanda, a refusé de tenir compte de la théorie de l’imprévision et a maintenu à peu près intégralement en plus de la garantie continuelle que la somme de la dette est fixé.
Malré cela, les vues des savants ont été divisé par la permission de la théorie de l’imprévision à la titre du principe générale dans le droit contractuel. En suivant les vues, le projet de Code civil coréen en 2004 l’article 544-4 prescrit que les contractants peuvent résoudre tous contrats selon le changement des circonstances. Mais il a été dénoncé parce qu’il y avait becaucoup de imperfections. Je pense que les parties doivent exécuter à leurs engagements au maintien des conditions économiques du temps de la conclusion du contrat, même lorsque les obligations des parties sont rendues plus lourdes par suite d’événements imprévus, les juges doivent imposer au débiteur une exécution stricte.
La pluspart des savants parle que la théorie du changement des circonstances tire son origine de clausula rebus sic stantibus dans le droit canon et l’école de post-glossateur. Les canonistes du moyen âge, qui condamnaient tout enrichissement de l’un des contractants aux dépens de l’autre, comme contraire à la morale chrétienne, ne devaient pas seulement considérer la lésion contemporaine du contrat, mais aussi celle qui résultait de changements ultérieurs dans les circonstances. Cette théorie était adoptée par les bartolistes de post-glossateur n’a pas été retenu par les grands savants français des 17e et 18e siécles. Malgré qu’elle devait au 19e siécles succomber devant le triomphe du principe de l’autonomie de la volonté, la renaissance de cette théorie a prévenu depuis la guerre de 1914 en Europe.
Mais, j’ai eu le question qu’y a-t-il l’origine de sa théorie dans le droit romain, donc j’en y fais des efforts à ma manière de chercher. J’ai regardé attentivement des archives et textes sur la théorie dans le droit romain de Justinian, Corpus Juris Civilis. Un certain nombre des savants, Carbonnier en France, Stammler, Bindewald, Ma
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2022 | 평가예정 | 재인증평가 신청대상 (재인증) | |
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